Dernière mise à jour de la présente rubrique : 06/05/2021

Préambule

Pour bénéficier des services gratuits de l’Application Mobile Mappy et se créer un compte utilisateur, les Utilisateurs doivent préalablement accepter les présentes Conditions Générales d’Utilisation. A défaut, l’Utilisation de l’Application Mobile Mappy et de ses services est interdite.

1. Définitions

Application Mobile Mappy : désigne l’application mobile de Mappy accessible via un téléphone mobile / tablette. Cette application comprend différents Services de Mappy.

Service(s) : désigne tout service proposé sur l’Application Mobile Mappy. Parmi les services concernés on retrouve :

Le Service de cartographie
Le Service de calcul d’itinéraire
Le Service de recherche de points d’intérêt
Le Service de recherche de produits
Le Service de vues immersives
Le Service de visualisation du trafic en temps réel
Le Service de guidage GPS

Utilisateur : désigne une personne physique détentrice d’un téléphone mobile / tablette et utilisant les Services de l’Application Mobile Mappy.

CGU : désigne les présentes Conditions Générales d’Utilisation du Service gratuit de l’Application Mobile Mappy.

Cartographe(s) : désigne les sociétés qui fournissent les données cartographiques à Mappy.

2. Objet

Les présentes CGU ont pour objet de définir les modalités de fourniture de l’Application Mobile Mappy. Elles constituent un contrat qui lie Mappy et l’Utilisateur de l’Application Mobile Mappy.

3. Acceptation des CGU

L’utilisation de l’Application Mobile Mappy et de ses Services implique l’acceptation, sans conditions des CGU. L’Utilisateur reconnaît et accepte notamment que les CGU couvrent toute utilisation des Services à partir de l’Application Mobile Mappy.

4. Prise d’effet des CGU

Les CGU prendront effet à la date de leur mise en ligne dans l’Application Mobile Mappy et sont opposables à la date de la première utilisation des Services par l’Utilisateur, pendant toute la durée de son utilisation.

5. Modifications des CGU et de l’Application Mobile Mappy

Mappy se réserve le droit de modifier tout ou partie des présentes CGU de l’Application Mobile Mappy et de ses Services, à tout moment.

En conséquence, l’Utilisateur reconnaît et accepte qu’aucune indemnité de quelque nature que ce soit ne puisse lui être accordée à ce titre. Il est, par ailleurs, conseillé à l’Utilisateur de se référer régulièrement à la dernière version des CGU disponible en permanence dans l’Application Mobile Mappy.

Les modifications de l’Application Mobile Mappy (incluant ses Services) et des présentes CGU entrent en vigueur à la date de leur mise en ligne dans l’Application Mobile Mappy et sont opposables à la date de la première utilisation par l’Utilisateur. L’utilisation de l’Application Mobile Mappy (et de ses Services) implique la pleine et entière acceptation de toute révision ou modification de celle-ci et de ses CGU.

6. Présentation et fonctionnement des Services

L’Application Mobile Mappy regroupe les différents Services suivants :

Un Service de cartographie, qui permet à l’Utilisateur de se repérer sur une carte, de localiser sa position et de rechercher une adresse.
Un Service de calcul d’itinéraire, qui offre à l’Utilisateur la possibilité de définir un itinéraire en France Métropolitaine avec différents modes de transports (en voiture, à pied, en vélo ou en transports en commun sur les régions et villes disponibles).
Un Service de recherche de points d’intérêt, qui propose à l’Utilisateur de découvrir autour de sa position ou près d’une adresse donnée des points d’intérêts comme des restaurants, des hôtels, des stations services…Sous iOS ou Android, sous réserve de créer un compte utilisateur et de se connecter, vous pouvez enregistrer en tant que favoris votre adresse de domicile, de bureau ou tout autre point d’intérêt. Vous pouvez également enregistrer vos options favorites de déplacement afin de faciliter vos recherches.
Un Service de recherche de produits, qui propose à l’Utilisateur de rechercher autour de sa position ou près d’une adresse donnée des produits comme des vêtements, des objets, de connaître les lieux où ils sont mis en vente, de connaitre leur prix et la disponibilité en magasin en temps réel.
Un Service de vues immersives, qui permet à l’Utilisateur de visualiser en 360° un lieu, dans les villes disponibles.
Un Service de visualisation du trafic en temps réel, qui suggère à l’Utilisateur de visualiser, sur la carte, en temps réel l’état du trafic.
Un Service de guidage GPS, qui permet à l’utilisateur d’être guidé, en temps réel, via des instructions vocales et la représentation de son trajet sur une carte.

Cette Application peut contenir des produits et/ou contenus et/ou services provenant d’une partie tiers. MAPPY n’est pas responsable des produits/contenus/services des parties tiers. MAPPY ne garantie pas que les produits/contenus/services fournis par une partie tierce sont précis, corrects, efficaces ou ininterrompus.

7. Modalités d’utilisation des Services

7.1. Eligibilité des terminaux et versions du système d’exploitation à l’Application Mobile Mappy

L’Application Mobile Mappy est uniquement compatible pour les terminaux embarquant à minimum un système d’exploitation en version 6.0 pour Android et en version 13 pour iOS.

7.2. Accès au Service par téléchargement de l’Application Mobile Mappy

Deux modes de téléchargement de l’Application Mobile Mappy permettant l’accès au Service sont possibles :

1. Téléchargement sur ordinateur

L’Utilisateur peut télécharger l’Application Mobile Mappy sur son ordinateur via Google Play ou Itunes et automatiquement l’Application Mobile Mappy sera téléchargée sur le téléphone mobile.

2. Téléchargement depuis un téléphone mobile / tablette

L’Utilisateur peut également télécharger l’Application Mobile Mappy sur son téléphone mobile directement depuis son téléphone mobile grâce à Google Play Store ou Apple Store.

8. Gratuité des Services

L’utilisation des Services par les Utilisateurs est gratuite pendant toute la durée d’utilisation telle que visée à l’article 11 ci-dessous.

Les Services ne comprennent pas les communications data permettant l’accès aux Services (GPRS, Edge, 3G, 4G, Wifi etc.) qui restent à la charge de l’Utilisateur selon les tarifs prévus par leurs contrats d’abonnement avec leurs opérateurs de téléphonie mobile / fournisseur d’accès internet.

9. Messages publicitaires pendant l’utilisation des Services

Lors de l’utilisation des Services et uniquement à l’occasion de ces utilisations, l’Utilisateur accepte sans réserve l’affichage d’offres commerciales de la part de Mappy et de ses partenaires directement sur son téléphone mobile.

L’Utilisateur ne dispose d’aucune faculté de refuser la réception desdits messages publicitaires pendant l’utilisation des Services.

10. Géolocalisation

Les Utilisateurs peuvent utiliser la fonctionnalité de géolocalisation de l’Application Mobile Mappy, ladite fonctionnalité leur permettant d’être guidés plus précisément par rapport à leur position, de localiser des points d’intérêts à proximité de celle-ci et de leur proposer de la publicité en lien avec leurs déplacements.

La géolocalisation est effectuée même lorsque l’Application Mobile Mappy est en veille (en fonction des choix que vos aurez exprimé via les réglages de votre téléphone) via la technologie GPS/ A-GPS pour capter les signaux des antennes satellites GPS. Le terminal de l’Utilisateur calcule alors lui-même sa position.

L’utilisation de la fonctionnalité de géolocalisation nécessite au préalable le consentement des Utilisateurs à être géolocalisés qui est formulé de la manière suivante :

– Sur iOS : lors de la première utilisation de l’Application Mobile Mappy, l’Utilisateur reçoit une notification lui demandant son autorisation à être localisé. S’il refuse, l’Application Mobile Mappy lui proposera alors d’activer cette fonctionnalité lors de sa navigation en paramétrant les réglages de l’Application. S’il accepte, il peut à tout moment revenir sur son choix en modifiant les paramètres de son terminal en se rendant dans Réglages / Confidentialité / Service de localisation / Sélection de l’Application Mobile Mappy et en désactivant ou en limitant la fonctionnalité de localisation.

– Sur Android : Lors de l’installation de l’application Mappy, l’Utilisateur est invité à accepter formellement l’ensemble des accès dont l’application à besoin pour son fonctionnement. Certaines versions d’Android (versions 4 et antérieures) ne laissent pas la possibilité à ce jour à l’Utilisateur d’accepter ou de refuser ces accès de façon unitaire, la seule possibilité consistant en la désactivation globale de la fonctionnalité de géolocalisation sur le téléphone. D’autres versions d’Android permettent aux utilisateurs de désactiver l’accès à la géolocalisation pour certaines applications, depuis les réglages Android.

11. Durée

Les Services sont proposés aux Utilisateurs pour une durée illimitée, Mappy pouvant y mettre un terme à tout moment. L’Utilisateur peut à tout moment renoncer à utiliser les Services. Les CGU sont opposables à l’Utilisateur pendant toute la durée d’existence des Services ou jusqu’à ce que de nouvelles conditions générales d’utilisation les remplacent.

12. Accès à l’Application Mobile Mappy

Pour pouvoir utiliser l’Application Mobile Mappy, l’Utilisateur doit être majeur (ou disposer d’une autorisation parentale).

L’utilisation de l’Application Mobile Mappy ne nécessite pas de démarches particulières. Toutefois, pour bénéficier de certaines fonctionnalité de l’Application telles quel’enregistrement des favoris ou des options de déplacement, sous iOS ou Android, l’Utilisateur doit créer un compte utilisateur au moyen d’un formulaire qui devra contenir les informations suivantes :

Prénom (obligatoire) ;
Adresse email (obligatoire) ;
Mot de passe dont vous assurez seul la confidentialité.

Il peut également s’inscrire et se connecter en activant la fonctionnalité Facebook Connect.

Il est de votre responsabilité, en tant qu’Utilisateur, de vous assurer que les informations que vous renseignez sont exactes et complètes.

L’Utilisateur devra accepter sans réserve les CGU (obligatoire). Il pourra s’il le souhaite s’inscrire à une newsletter permettant de recevoir par email des informations sur les nouveautés du Service. L’Utilisateur pourra être invité en ligne à répondre à des questionnaires de satisfaction et à s’inscrire, s’il le souhaite à la communauté d’utilisateurs de Mappy afin de contribuer à la définition des évolutions de l’Application Mobile Mappy.

L’Utilisateur s’engage à ce que les informations et/ou données qu’il communique lors de son inscription ne portent pas atteinte aux droits des tiers et notamment qu’elles ne soient pas illicites et/ou contraire à l’ordre public.

En cas de non-respect des obligations inhérentes à votre responsabilité au titre des présentes conditions d’utilisation, l’accès à votre compte peut être, immédiatement et sans préavis, temporairement ou définitivement suspendu au moyen de la désactivation de votre compte et ce, sans préjudice de nos autres droits.

L’Application Mobile Mappy est disponible sur le réseau Internet, et accessible gratuitement, 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, et ce, toute l’année, à tout Utilisateur disposant d’un accès à Internet, ou à une connexion 3G ou 4G. Tous les coûts afférents à l’accès aux Services, quels qu’ils soient (notamment frais matériels ou accès à Internet) sont exclusivement à la charge de l’Utilisateur qui est seul responsable du bon fonctionnement de son équipement informatique ainsi que de son accès à Internet.

Mappy met en œuvre toute la compétence et le soin nécessaires à la fourniture de l’Application Mobile Mappy, mais n’est tenue à aucune obligation d’y parvenir.

Mappy se réserve le droit, sans préavis, de suspendre définitivement ou temporairement l’utilisation de tout ou partie de l’Application Mobile Mappy, afin notamment de la mettre à jour, de la modifier, d’en assurer la maintenance, et, de manière générale, pour toute autre cause technique et organisationnelle.

En conséquence, la responsabilité de Mappy ne pourra être retenue de quelque manière que ce soit, et à quelque titre que ce soit, en cas notamment d’indisponibilité temporaire ou totale de tout ou partie de l’Application Mobile Mappy, d’une difficulté liée au temps de réponse, et d’une manière générale, d’un défaut de performance quelconque de tout ou partie de l’Application Mobile Mappy.

L’Utilisateur peut demander la suppression de son compte utilisateur en cliquant sur le lien « Supprimer mon compte » au sein de la rubrique « Mon compte ». La suppression du compte est effective immédiatement et entraîne celle de ses données à caractère personnel. L’utilisateur recevra un email de confirmation.

13. Précautions d’usage de l’Application Mobile Mappy

L’Utilisateur est entièrement responsable de l’utilisation de l’Application Mobile Mappy. L’Utilisateur ne doit utiliser l’Application Mobile Mappy et suivre ses instructions que dans des situations sans danger et en accord avec le code de la route. L’Utilisateur ne doit en aucun cas effectuer de saisie lorsque le véhicule est en marche. Mappy ne peut voir sa responsabilité engagée en cas d’accident résultant de la non-observation des précautions de conduite.

14. Utilisation de l’Application Mobile Mappy

L’utilisation de l’Application Mobile Mappy est réservée à un usage exclusivement personnel. Ainsi, l’Utilisateur s’interdit d’utiliser l’Application Mobile Mappy à des fins commerciales. Tout message publicitaire, de promotion, de parrainage rémunérant l’Utilisateur sous quelque forme que ce soit, est interdit au sein de l’Application Mobile Mappy.

En tout état de cause, l’Utilisation de l’Application Mobile Mappy s’effectue sous le seul contrôle et la seule responsabilité de l’Utilisateur.

Afin de respecter la vie privée de l’Utilisateur, l’accès à l’Application Mobile Mappy est limité à une utilisation manuelle. Tout usage d’un robot est interdit. Est notamment illégale l’utilisation automatique des Services aux fins de constitution de bases de données commerciales et de prospection automatisée d’adresses email.

15. Propriété Intellectuelle

Mappy est titulaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle relatifs à la conception et la réalisation de l’Application Mobile Mappy (notamment chartes graphiques, contenus, onglets, fonctionnalité etc.) à l’exception des données géographiques dont les Cartographes demeurent seuls responsables.

Mappy accorde à l’Utilisateur pour le monde entier, à titre personnel, le droit non exclusif et non cessible d’utiliser l’Application Mobile Mappy – à l’exclusion de toute autre utilisation – sous réserve de l’acceptation par l’Utilisateur des présentes CGU.

Il est expressément interdit à l’Utilisateur, sans l’accord préalable et écrit de Mappy, de copier, modifier, améliorer, éditer, traduire, décompiler, créer une oeuvre dérivée, inverser la conception ou l’assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l’exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout ou partie de l’Application Mobile Mappy.

Toute reproduction, représentation, exploitation de quelque nature que ce soit et à quelque fin que ce soit, de tout ou partie de l’Application Mobile Mappy, et notamment de sa structure et/ou de son contenu, sans l’autorisation préalable et écrite de Mappy, constitue des actes de contrefaçon.

16. Responsabilité

Les informations (notamment relatives aux cartographies) présentes dans l’Application Mobile Mappy sont données à titre indicatif. Mappy ne saurait garantir, en effet, que ses informations transmises par des Cartographes sont notamment exemptes d’erreurs, ni garantir leur complétude, leur actualité et/ou leur exhaustivité. Mappy ne peut être tenue pour responsable de l’utilisation qui en est faite par l’Utilisateur.

16.1. De Mappy

L’Utilisateur reconnaît que la responsabilité de Mappy ne saurait être retenue, de quelque manière que ce soit, et à quelque titre que ce soit, pour tous dommages directs (notamment immatériels) et/ou indirects, relatifs à l’Utilisation de l’Application Mobile Mappy par l’Utilisateur. L’Utilisateur demeurant le seul responsable à ce titre.

Mappy se réserve le droit de mener toutes actions nécessaires pour garantir le parfait respect de ses obligations par l’Utilisateur.

16.2. De l’Utilisateur

L’Utilisateur est responsable de l’utilisation qu’il fait des informations mises à sa disposition par Mappy dans le cadre de l’Application Mobile Mappy, et doit par conséquent veiller à être en possession de tous les éléments nécessaires à la prise d’une décision conforme à ses intérêts.
Mappy ne pourra en aucun cas être tenue responsable des décisions de toute nature qui pourraient être prises par l’Utilisateur sur la base des informations accessibles dans les Services.

17. Protection des données à caractère personnel

Pour en savoir plus, nous vous invitons à consulter notre politique de protection de la vie privée.

18. Signaler un problème technique

Pour toute question et/ou réclamation, concernant l’Application Mobile Mappy, vous pouvez nous contacter par courrier électronique à l’adresse suivante : contact@mappy.com

19. Information légale relative à l’éditeur de l’Application Mobile Mappy

L’Application Mobile Mappy est éditée par MAPPY SA – RATP Smart Systems – Immeuble maille Nord II – 8 avenue Montaigne 93160 Noisy le Grand, Société anonyme au capital de 212 000 euros et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro B402 466 643.

Le Directeur de rédaction et de publication est Monsieur Eric Alix.

L’Application Mobile Mappy est hébergée par la société TéléHouse – 137 Boulevard Voltaire – 75011 Paris.

20. Réclamation – Contestation à Loi applicable et attribution de juridiction

Les Présentes CGU et l’utilisation de l’Application Mobile Mappy sont soumises à la loi française.

Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec une bienveillance attentive. En cas de litige, l’Utilisateur doit s’adresser en priorité à Mappy pour obtenir une solution amiable, par courrier : Service Client Mappy SA – RATP Smart Systems – Immeuble maille Nord II – 8 avenue Montaigne 93160 Noisy le Grand ou par mail à : contact@mappy.com.

Les litiges qui pourraient naître à l’occasion de l’interprétation et/ou de l’exécution des présentes CGU seront portés devant les tribunaux compétents de Paris.

21. Méthodologie de calcul de l’émission CO₂ de votre trajet

L’estimation de l’émission de CO₂ est calculée selon les facteurs d’émissions de chaque transport. Chaque calcul est fait pour un voyageur.

Pour les voitures et les motos : facteur défini selon le type de voiture et le carburant utilisé.

Pour les véhicules électriques (voiture, moto, scooter, vélo & trottinettes) : hors coût de production et de rechargement.Selon le mode de transport, le calcul est réalisé comme suivant : “Distance de l’itinéraire en kilomètres x émissions de CO₂ du transport par kilomètre”
Si la distance en kilomètres n’est pas connue, la référence utilisée est la distance à vol d’oiseau entre le point de départ et le point d’arrivée.
Lorsque l’itinéraire cumule plusieurs modes de transports (je prends ma voiture pour me rendre à la gare, puis je prends le train) alors l’émission de CO₂ de l’itinéraire est une somme de l’empreinte de chaque mode selon leur propre facteur d’émission.

Récapitulatif des émissions de CO₂ par mode de transport (mise à jour : avril 2021)

Voiture :

Petite voiture

Gazole/SP 98/SP95/E10 : 117g CO₂/km
Ethanol : 117g CO₂/km
GPL : 108g CO₂/km
Electrique : 0g CO₂/km

Taille moyenne

Gazole/SP 98/SP95/E10 : 130g CO₂/km
Ethanol : 130g CO₂/km
GPL : 117g CO₂/km
Electrique : 0g CO₂/km

Routière

Gazole/SP 98/SP95/E10 : 140g CO₂/km
Ethanol : 140g CO₂/km
GPL : 126g CO₂/km
Electrique : 0g CO₂/km

Grande routière

Gazole/SP 98/SP95/E10 : 176g CO₂/km
Ethanol : 176g CO₂/km
GPL : 139g CO₂/km
Electrique : 0g CO₂/km

Moto :

Moins de 125cm3

Gazole/SP 98/SP95/E10 : 65g CO₂/km
Electrique : 0g CO₂/km

Plus de 125 cm3

Gazole/SP 98/SP95/E10 : 87g CO₂/km
Electrique : 0g CO₂/km